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Vœux aux forces vives du Val d'Oise - Discours du Président Arnaud Bazin


Monsieur le Préfet,

Mesdames et Messieurs les élus,

Mesdames et Messieurs les représentants des corps constitués, des autorités civiles et militaires,

Mesdames et Messieurs les représentants des entreprises et des associations,

Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs les forces vives de notre département,


L’année 2015 nous aura fait définitivement redécouvrir Raymond Aron, que j’invoquais déjà l’an passé, lui qui nous exhortait à ne pas perdre de vue le sens tragique de l’Histoire. Car, chacun l’a bien compris, après ceux de janvier et ceux de novembre, les évènements les plus récents, peut-être plus isolés mais pas moins révélateurs, confirment malheureusement que la France et les français restent des cibles.


L’attaque de Marseille m’a particulièrement interpellé en ce que l’agresseur était un tout jeune élève, apparemment bon élève, et qui s’en est pris à un professeur de confession juive dans un dramatique et saisissant précipité de l’épreuve que nous traversons collectivement. Et, dans l’épreuve, il nous revient de continuer à nous tenir droits, dans la cohésion nationale qui doit continuer à faire la force de la France.


Est-ce le 21ème siècle qui s’annonce à nous, au bruit des bombes et des pleurs du monde entier ? « La prévision est difficile, surtout quand elle concerne l’avenir », comme le disait fort justement dans un sourire Pierre Dac. Je me garderai donc bien de trancher, qui serais-je pour le faire d’ailleurs ? Je me contenterai de constater que nous vivons des évènements que ma génération n’a jamais connus, et que nous devons en tenir compte.


Et que si nous ne voulons pas, sous le coup de l’urgence migratoire et sécuritaire, renoncer brutalement aux modes de pensées qui ont guidé l’action publique, depuis plusieurs décennies, en Europe comme en France, nous devons au moins admettre qu’il nous faut revoir nos modes d’intervention.

2015 a donc été une année de transition, au sens d’une prise de conscience, avec les attentats et leurs conséquences immenses, nouvelles et déstabilisantes à de nombreux points de vue.

2015 aura été également une année de transition sur le plan politique, avec deux renouvellements électoraux d’ampleur.


Les départementales des 22 et 29 mars derniers, bien sûr, qui ont vu une large victoire de mes amis politiques. Dans le Val d’Oise, malgré un redécoupage de la carte des cantons qui avait été pensé pour nous faire perdre, nous emportons 32 des 42 sièges de l’Assemblée départementale. C’est moins bien que dans les Yvelines où le Président Bédier disposera d’une majorité de 100% des sièges, mais c’est quand même historique dans un département comme le nôtre. Je tiens à remercier une nouvelle fois les électrices et les électeurs pour leur confiance.


Mes collègues m’ont fait l’immense honneur, et je les en remercie également, de me désigner pour gravir la montagne de Sisyphe en tant que premier de cordée. Je veillerai, comme je m’y suis engagé, à ce que nous menions collectivement une action responsable, qui parte des réalités et qui les affronte avec courage et lucidité.


J’ai d’ores et déjà pu mesurer à plusieurs reprises que cette méthode de gouvernement était plébiscitée par les Conseillères et les Conseillers départementaux, ce qui en dit plus long sur leurs qualités que sur les miennes finalement. Je leur en suis là encore profondément reconnaissant, car, sans leur solidité à toutes et à tous et sans le sens qu’ils donnent à leur devoir d’élu, c’est l’action du Département toute entière qui pourrait se retrouver paralysée, ce qu’il nous appartient d’éviter à tout prix. Je reviendrai dans quelques instants plus en détails sur ce point.


Après les élections départementales se sont tenues les élections régionales. J’ai été particulièrement comblé, comme vous pouvez l’imaginer, par les résultats du 13 décembre dernier en Ile de France, qui confortent l’alternance dans notre région et, disons-le, fait renaître l’espoir pour le Val d’Oise d’être mieux pris en considération.


Valérie Pécresse m’a demandé d’excuser son absence ce soir. Elle préside la première Commission Permanente de la mandature. Je salue en revanche toutes celles et tous ceux qui ont été élus en décembre, au premier rang desquels Jérôme Chartier et Stéphanie Von Euw, qui sont les deux nouveaux Vice-Présidents valdoisiens de la Région Ile de France et avec lesquels nous allons travailler de concert, au sein de ce « pack valdoisien » dans lequel j’ai bien l’intention de servir du mieux que je pourrais, avec eux.


Je sais que Valérie Pécresse a beaucoup d’ardeur, beaucoup de volonté et de talent, mais elle n’a pas de baguette magique et sans doute beaucoup de travail préalable de remise en ordre des affaires régionales. A commencer par le règlement du chèque en bois de 300 millions d’euros laissé par la précédente équipe concernant le Pass Navigo qui, comme nous l’avions dénoncé, n’est absolument pas financé.

Voici un exemple typique de manœuvre politicienne qu’il nous faut à tout jamais bannir si nous voulons éviter de créer du ressentiment chez nos concitoyens. Les bercer ainsi d’illusion, avec un cynisme en acier trempé motivé par la seule peur de la sanction électorale, est d’une grande irresponsabilité et d’une incommensurable démagogie.


J’ai rencontré Valérie Pécresse cette semaine. Nous sommes convenus que sur les dossiers majeurs pour le Val d’Oise, nous travaillerons en étroite concertation pour améliorer le sort qui nous était fait jusqu’à présent.

Nous réviserons ensemble le Contrat de Plan Etat-Région et le Contrat Particulier entre la Région et le Département. J’ai bon espoir que nous obtiendrons enfin de la Région qu’elle revienne dans les cofinancements des infrastructures routières, ou encore que nous puissions réorienter des crédits vers le pôle d’Enseignement Supérieur de Cergy-Pontoise qui est un atout majeur de notoriété et d’attractivité pour notre département.


Le Contrat Etat-Région actuel ne nous octroie, tenez-vous bien, que 1% des crédits régionaux dédiés à l’Enseignement Supérieur. Une véritable gifle pour le Val d’Oise, alors qu’il existe sur ce sujet des projets matures et une grande communauté de vue entre tous les acteurs, qu’ils soient universitaires ou politiques.

J’ai été particulièrement satisfait également des paroles prononcées par la nouvelle Présidente de Région concernant l’abomination de la Métropole du Grand Paris. Moi qui ne cesse de dénoncer les tares congénitales de cette énième strate territoriale, je ne peux que me réjouir de partager avec Valérie Pécresse une même approche du sort qui doit lui être réservé : la disparition dans les glaces de l’Histoire, comme la créature de Frankenstein, mais si possible avant qu’elle ne produise les dégâts qu’elle porte en germe.

Je le redis, cette Métropole-là est une véritable menace pour nos territoires de Grande Couronne. Et c’est aussi pour promouvoir une autre vision de la Métropole du Grand Paris que nous avons créé, avec mes homologues Présidents de Conseils départementaux de Grande Couronne, l’association « Grande Couronne Capitale » le 5 novembre dernier.


L’association s’est réunie pour la seconde fois lundi, et je leur ai soumis l’idée de prendre rendez-vous très vite avec Patrick Ollier qui devrait être élu demain pour présider la Métropole. Nous lui redirons amicalement mais fermement que nous ne voulons pas être rejetés au-delà d’un nouveau périphérique, et que nous n’accepterons plus jamais le destin de territoires servants. Nous lui redirons que la Métropole doit être régionalisée, inclusive et polycentrique, ou ne pas être.


Notre association « Grande Couronne Capitale », outre donc ce combat contre cette Métropole qui exclut, outre le portage de nos grands enjeux politiques communs, a également vocation à permettre des rapprochements et des mutualisations en termes de politiques publiques.


Cela permettra en tout état de cause de poursuivre, en lui ouvrant de nouvelles perspectives, un travail que nous menons depuis plusieurs années en Val d’Oise, c'est-à-dire rendre le meilleur service possible au meilleur coût possible. Sur des sujets aussi divers et variés que l’achat public, les Parcs Naturels Régionaux, les tarifications de transports, la gestion de nos massifs forestiers, les iles de loisirs, les SDIS, les actions de développement économique, la ruralité, et j’en passe, notre association nous permettra aussi de rendre plus lisible, plus innovante et plus efficace l’action de nos collectivités départementales.


A ce stade, nous n’irons pas aussi loin que nos voisins des Hauts de Seine et des Yvelines qui entament un long travail de fusion de certains de leurs services au sein d’un établissement public interdépartemental. Nous avons quand même souhaité intégrer une partie de la démarche puisque nous explorons à 3 départements de nouvelles solutions d’accueil pour les personnes atteintes de handicap psychique, qui sont aujourd’hui trop souvent obligés de pratiquer l’expatriation, notamment en Belgique.


Notre association « Grande Couronne Capitale » s’est donc réunie pour la seconde fois lundi dernier, pour exposer également au grand public les difficultés persistantes dans lesquelles sont plongés les Conseils départementaux. Vous en connaissez pour la plupart les grandes lignes, je les expose à chacune de mes cérémonies de vœux. Sans aucun plaisir. Je préfèrerais faire le constat inverse, mais je suis bien obligé de déplorer, d’année en année, l’accroissement du principal problème des départements de France, qui est la croissance atone et le chômage qui bat tous les records.


Et donc comme l’année 2015 n’aura pas été, c’est une litote, l’année de l’inversion de la courbe du chômage, elle n’aura pas été non plus l’année du reflux de l’effort financier que supporte le Conseil départemental pour limiter l’accroissement de la grande précarité. Pardon, mais ce n’est pas le plan présenté lundi par le Président de la République, je le crains, qui y changera grand-chose. Et personne, sauf peut-être la Ministre du Travail qui, comme tous ses prédécesseurs, veut encore croire et faire croire au miracle tout en portant sa croix à chaque publication mensuelle de l’INSEE, personne, disais-je, ne prévoit une réelle amélioration en 2016.


Très concrètement, le Département du Val d’Oise prévoit en 2016 9% de croissance des sommes qu’il consacre au RSA, soit la bagatelle de 16 millions d’euros supplémentaires, soit plus que ce que nous consacrons annuellement aux domaines des Sports et de la Culture, soit encore l’équivalent d’un point de hausse du taux de la taxe foncière.


En 2016, l’Etat nous fera perdre de nouveau 20 millions d’euros au titre de la baisse de nos dotations de fonctionnement, soit l’équivalent de 1,25 point de hausse du taux de la taxe foncière, sans parler de toutes les nouvelles autres charges qui nous seront imposées.


Pour faire face à ces augmentations de nos dépenses obligatoires et à la baisse conjointe de nos ressources, nos marges de manœuvre sont de plus en plus réduites.


Nous ne pouvons plus nous permettre de laisser filer notre dette. Et ce n’est en rien une position dogmatique de ma part. Les taux d’intérêt, qui resteront sans doute bas cette année, pourraient nous inciter à emprunter pour bénéficier de l’argent pas cher. Mais notre dette conséquente, qui dépasse le milliard d’euros, bien que nous limitions sa progression depuis des années, commence à nous faire éprouver des difficultés pour l’accès au crédit.


En deux mots, si nous voulons continuer à investir, ce qui est notre priorité, nous devons impérativement restaurer notre épargne et notre autofinancement.


Pour cela, nous poursuivons nos efforts d’économies. Après 3 grands plans d’économies depuis 2011, le dernier ayant été adopté dès avril 2015 par la nouvelle majorité, nous économiserons annuellement 70 millions d’euros à la fin de l’année 2016 par rapport à 2011. L’équivalent, pour le repos du contribuable, de 4,4 points de « non augmentation » du taux de la taxe foncière, en année pleine. Mais, dans ce domaine aussi, notre marge de manœuvre se réduit et nous ne sommes plus éloignés du point de blocage.

La part de nos dépenses non obligatoires, celles sur lesquelles nous avons véritablement le pouvoir de décider, est désormais d’un peu plus de 13% de notre budget de fonctionnement.


Ce qui reste, si je puis dire, ce sont les subventions que nous accordons aux grands équipements économiques, culturels ou sportifs qui font rayonner notre département. Et alors que toutes ces structures ont déjà fait les efforts que nous leur avons demandés, elles ne sont elles-mêmes plus très loin du point de rupture.


Je rappelle que le Val d’Oise est historiquement une des collectivités les plus vertueusement dirigées en matière de dépenses de fonctionnement. A titre d’exemple, nous sommes classés 4ème Département le moins dépensier en termes de masse salariale. Que les populistes ne viennent pas m’expliquer que je n’ai qu’à diminuer le nombre de fonctionnaires pour régler tous mes problèmes d’un coup de baguette magique !


Quant à l’investissement, déjà à son plus bas niveau historique et notoirement insuffisant pour un département comme le Val d’Oise, il n’est pas question de le faire plonger encore.


Il est crucial pour empêcher notre patrimoine de se dégrader. Il est crucial pour accompagner le développement de nos territoires. Je pense par exemple à l’Avenue du Parisis à l’Est ou à la construction des nouveaux collèges dans les communes qui accueillent de nouveaux habitants, Herblay, Cormeilles-en-Parisis, Pontoise… Il est crucial pour les communes qui doivent, elle aussi, rénover et construire ces nouveaux équipements qui rendent notre territoire départemental attractif et qui ne peuvent le faire qu’avec l’appui de leurs partenaires dont le Conseil départemental. Il est crucial enfin pour le plan de charges de nos entreprises de bâtiment et de travaux publics, pour l’emploi en général. Nous voulons, nous devons maintenir notre investissement.


Quand tous les plans d’économies que vous faites ne peuvent prendre effet à la même vitesse que vos dépenses qui s’envolent en même temps que le chômage et de vos recettes qui plongent à cause du désengagement de l’Etat, à hauteur, comme je l’ai dit, de 2,25 point de hausse du taux de la taxe foncière tous les ans, depuis déjà plusieurs années et cela va continuer. Quand il est absolument crucial de maintenir un minimum d’investissement et que vous ne pouvez plus vous endetter pour ce faire, il ne vous reste plus qu’à appeler le contribuable. C’est ce à quoi nous devrons nous résoudre en 2016.


Je sais que la démonstration que je me suis efforcée de faire ne consolera personne. J’ai parfaitement conscience que faire porter le poids des dépenses sociales, qui sont par ailleurs totalement insupportables pour les moyens de la nation, sur les seuls propriétaires de logements ou de locaux d’entreprise est une injustice du point de vue de la philosophie de l’impôt.


Je suis parfaitement conscient que la France possède un taux de prélèvements obligatoires de 45% et une dépense publique de 55,8% du PIB qui la fait ressembler au seul pays soviétique qui aurait réussi, et j’emploie sur ce point un conditionnel très renforcé. Mais de tout cela les Départements et moi-même n’en sommes pas responsables.


Et je n’ai pas le droit de ne pas équilibrer mon budget 2016, faute de quoi le Département serait mis sous la tutelle de l’Etat, avec des conséquences si ce n’est plus graves, du moins comparables. Ce serait aussi manquer singulièrement du sens des responsabilités qui est la marque de fabrique de notre majorité. Les élus départementaux n’entendent pas abdiquer les devoirs de leur charge.


Ces décisions difficiles étaient également au menu de la communication publique que nous avons effectuée cette semaine avec mes collègues Présidents des Conseils départementaux de Grande Couronne. Car la politique du Gouvernement nous entraîne tous dans la même voie : pour le Val d’Oise, la décision sera arrêtée lors du vote du budget primitif, mais sachez que la Seine et Marne augmentera sa taxe foncière de 18% l’Essonne de 30%, Les Yvelines de 65%. A ce stade, les estimations font état de 30 à 40 départements qui devront prendre la même décision dès 2016. Avec mes collègues, nous avons instamment demandé au Gouvernement d’arrêter le massacre, de stopper la baisse de nos dotations et de revoir au plus vite les compensations au titre des Allocations Individuelles de Solidarité.


Fait rarissime, les élus locaux, vos maires, vos Conseillers départementaux et régionaux, ont manifesté, c’était le 19 septembre dernier, pour dénoncer ce qui est en passe de se produire d’ailleurs partout en France.

Fait incontestable, le Gouvernement, pour tenir ses engagements européens, fait porter plus d’efforts sur les organismes de Sécurité Sociale et sur les collectivités locales que sur lui-même. Je vais citer un court passage du rapport annuel de la Cour des Comptes sur les finances locales pour 2014 publié cet automne : « au plan national, le déficit public s’est établi à 3,9% du PIB au lieu de 4,1% en 2013. Alors que le déficit des comptes de l’Etat s’est aggravé de 0,1 point de PIB, la réduction de 0,2 point de celui des Administrations Publiques Locales et de 0,1 point des organismes de Sécurité Sociale a contribué à l’amélioration du solde national ».

Je traduis : contrairement à l’Etat, qui n’est globalement soumis qu’au contrôle très politique de l’Union Européenne, les collectivités sont soumises à une loi d’airain qui est la règle d’or. Le Gouvernement, qui laisse filer ses déficits propres, se rattrape ensuite auprès de Bruxelles en imposant aux collectivités des contraintes telles que ces dernières, et particulièrement les Départements, sont obligées de relever leurs recettes fiscales pour équilibrer leurs comptes. Pile je gagne, face tu perds, voilà le mécanisme. Il est implacable et c’est ni plus ni moins que l’illustration du fameux transfert de l’impopularité fiscale de l’Etat vers les collectivités.


Voilà, Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs, les auspices sous lesquelles se présente 2016 pour le Conseil départemental du Val d’Oise du point de vue de ce qui est son moteur, c'est-à-dire son budget. Je vous prie de me pardonner pour la possible austérité de mon propos, mais puisque nous nous apprêtons, à notre corps défendant, à faire appel au contribuable, il me semblait nécessaire de l’assumer et de m’en expliquer publiquement dès maintenant.


Il me semblait nécessaire de rappeler également que ce pilotage sérieux et responsable ne vise qu’à une seule chose : protéger les valdoisiens et construire le Val d’Oise de demain. Car, en 2016, nous continuerons à faire dans ce département, pour ce département.


Bien évidemment, nous assurerons notre rôle premier de collectivité responsable de la solidarité sociale, pour l’inclusion, pour une amélioration continue des situations, toutes particulières, des personnes âgées et handicapées et de leurs familles. Je pense également à la lutte contre la radicalisation dans le secteur de l’Enfance, une action que nous avons amplifiée depuis janvier dernier.


Dans le domaine du logement social, le Conseil départemental ne se résoudra pas au transfert pour le moins baroque, pour rester poli, des biens et des personnels de l’office public Argenteuil-Bezons Habitat vers un machin créé de toute pièce et dont l’objet social me semble pour le moins suspect. Nous engagerons aussi notre bailleur, Val d’Oise Habitat, dans le processus de récupération d’une partie des actifs de l’OPIEVOY, qui a été démantelé là encore dans des conditions suspectes et pour lequel il nous faut désormais repenser une destinée à la hauteur des services qu’il rend à nos communes et à nos populations. Ainsi, le Conseil départemental entend renforcer considérablement en 2016 sa force de frappe dans un domaine dont on sait qu’il fait partie des attentes prioritaires de nos concitoyens.


Après le lancement réussi du Syndicat Mixte Val d’Oise Numérique, 2016 sera l’année de l’attribution de la Délégation de Service Public devant nous permettre de déployer la fibre optique dans tous les foyers à l’horizon 2020. Ce dossier, comme les autres mais peut-être un peu plus que les autres, fait l’objet d’une attention toute particulière de ma part. Il s’agit d’un élément d’attractivité majeur pour notre département. Je suis fier de vous confirmer que nous sommes, si ce n’est les plus avancés, du moins parmi les plus avancés en France et même en Ile de France sur le déploiement de la fibre. Je veillerai toujours personnellement à ce que nous maintenions la cadence.


Parmi bien d’autres dossiers dans lesquels nous ne relâcherons pas nos efforts, les grands dossiers d’investissement routiers qui avancent. Nous inaugurerons prochainement à l’Est une nouvelle et magnifique section du Boulevard du Parisis. J’ai proposé à Valérie Pécresse de venir couper le traditionnel ruban avec moi, ce sera une façon pour elle de mesurer les besoins de financement en matière de travaux routiers dans le Val d’Oise ! Et pas que dans l’Est d’ailleurs.


Il y aurait bien d’autres projets que je voudrais bien avoir le temps de citer. L’inauguration prévue pour la rentrée prochaine du 110ème collège à Herblay. Le Data Center Régional à Champagne-sur-Oise…

Mais je vais en terminer par les grands projets d’animation de notre territoire : Il y en a un qui, s’il n’est pas encore tout à fait d’actualité, mobilise d’ores et déjà le Conseil départemental car c’est véritablement un projet enthousiasmant. Il s’agit de l’Exposition Universelle de 2025. Et ce n’est pas le Président Jonquères, qui recevait hier au MEVO Jean Christophe Fromentin, qui me démentira. Nous avons été le premier département à nous engager derrière Expo France, le porteur du projet. Nous disposons d’atouts non négligeables et nous poursuivrons avec enthousiasme notre travail de lobbying pour, pourquoi pas, obtenir l’implantation phare du Village Global. Nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour cela.


Il y a les Jeux Olympiques, pour lesquels, à ce stade, les départements de la Grande Couronne ne retiennent que peu d’attention de la part des décideurs. Là aussi, nous ne désespérons pas de nos actions de lobbying, et je pense que notre association « Grande Couronne Capitale » pourrait porter une demande de rééquilibrage.


Il y a enfin un grand sujet tout à fait d’actualité et qui nous réjouit, c’est le passage d’un des évènements sportifs lui aussi parmi les plus populaires dans le monde. Il s’agit du Tour de France, qui fera escale en Val d’Oise à l’été prochain. C’est une très belle opportunité pour présenter notre département et ses joyaux sous leurs plus beaux atours à toute la planète. Son passage donnera lieu également à de nombreuses animations populaires. J’espère que cela sera une belle fête pour le cyclisme et pour le Val d’Oise.

Voilà, Mesdames et Messieurs, ce qui nous attend en 2016. De la difficulté mais aussi des projets et des réalisations. Le Conseil départemental affrontera les unes et mènera les autres dans l’enthousiasme que nous ne devons jamais perdre, pour paraphraser Churchill.


Je vous souhaite à toutes et à tous, et à vos proches une bonne, une excellente année 2016.



NB : seul le prononcé fait foi

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